25/11/2022 : Le volet des PME du programme Un avenir PROSPÈRE! est actuellement pleinement mis en œuvre. Nous n’acceptons plus de demandes. Renseignez-vous.
À propos de l’initiative
La SADCN lance le programme Un avenir PROSPÈRE!, grâce au soutien offert par l’Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l’Ontario (FedDev Ontario) et le Fonds pour l’emploi et la croissance (FEC), en vue d’accélérer les investissements industriels durables dans le capital d’innovation dans le Sud de l’Ontario. Nous voulons, en investissant dans les talents, les technologies et les industries de l’avenir, favoriser la croissance des entreprises dans des secteurs stratégiques et dans de nombreuses filières prioritaires.
Parmi les projets admissibles, citons la commercialisation d’une innovation ou l’adoption d’une innovation par une entreprise en démarrage ou une PME. Les secteurs critiques, les organisations diversifiées et les entreprises soucieuses d’équité qui investissent en vue d’une croissance inclusive respectueuse de l’environnement sont privilégiés. Les subventions et les conditions de financement diffèrent selon chaque dossier (voir ci-dessous). Pour en savoir plus sur l’équité, la diversité et l’inclusion, nous invitons les entrepreneurs à consulter les sites suivants : ACS+ et le Défi 50-30 du gouvernement du Canada, de même que le site de notre partenaire, l’organisme Canadian Aboriginal and Minority Supplier Council, CAMSC.
Le participant à l’initiative Un avenir PROSPÈRE! assure la pérennité de ses activités, renforce sa résilience et se prépare à une croissance à long terme en faisant la transition vers une économie verte, en favorisant une reprise inclusive, en améliorant la compétitivité et en créant des emplois dans le Sud de l’Ontario.
Le moment est venu d’innover et de faire croître vos affaires pour vous préparer un avenir PROSPÈRE.
L’équipe d’Un avenir PROSPÈRE!
Comité collaboratif
Présidente, Conseil canadien des fournisseurs autochtones et de minorités visibles (CAMSC)
Biographie
Responsable Entrepreneuriat, Conseil canadien pour l’entreprise autochtone (CCEA)
Biographie
Gestionnaire de la sensibilisation communautaire, Centre d’innovation de l’Ontario (CIO)
Biographie
Le guide à l’intention du demandeur
Critères d’admissibilité
« Entreprise en démarrage » fait référence à une entreprise technologique qui en est aux premiers stades de son développement :
- une entreprise constituée en société ou une coopérative enregistrée à but lucratif
- située dans le Sud de l’Ontario
- mise sur pied le 1er janvier 2020 ou après
- au stade du prérevenu/prototype jusqu’au stade de la commercialisation précoce.
Les entreprises en démarrage approuvées reçoivent un financement non remboursable fondée sur le rendement, à hauteur de 25 000 $, appariant des placements privés complémentaires certifiés à partir du 19 avril 2021. Le financement est débloqué une fois les principales étapes convenues franchies, attestant que l’investissement permet l’adoption de technologies de pointe. L’effet de levier minimal est de 1:1.
Le terme « PME » fait référence à :
- une entreprise constituée en société, une société à responsabilité limitée ou une coopérative industrielle enregistrée à but lucratif
- située dans le Sud de l’Ontario
- qui compte moins de 500 employés équivalents temps plein (ETP)
- dont le chiffre d’affaires annuel déclaré au Canada se situe entre 100 000 $ et 100 millions de dollars au cours du dernier exercice fiscal complet (ou au cours des 12 derniers mois pour les entreprises qui produisent des déclarations mensuelles ou trimestrielles).
Les PME approuvées bénéficient d’un financement non remboursable fondé sur le rendement dans le cadre d’activités de projet complémentaires qui investissent dans le capital d’innovation (talent et technologie). Les coûts admissibles et approuvés sont remboursés à hauteur de 50 %, jusqu’à concurrence de 100 000 $ (effet de levier du projet minimal de 1:1).
Autres définitions clés
Les « technologies propres » ou « écotechnologies » font référence à tout processus, produit ou service qui réduit les incidences négatives sur l’environnement par des améliorations significatives de l’efficacité énergétique, l’utilisation durable des ressources ou des activités de protection de l’environnement. Elles englobent un large éventail de technologies liées au recyclage, aux énergies renouvelables, aux technologies de l’information, aux transports verts, aux moteurs électriques, à la chimie verte, à l’éclairage, aux eaux grises, etc.
Les « projets écologiques » vont appuyer une croissance économique respectueuse de l’environnement et la diminution des émissions de gaz à effet de serre. Il peut s’agir, par exemple, de projets présentant des avantages liés aux énergies renouvelables, de l’adoption de pratiques comportant des avantages liés aux énergies renouvelables, de l’adoption de pratiques ou de technologies visant à réduire l’empreinte carbone ou les déchets, de la commercialisation de technologies, de produits ou de services propres, de matériaux évolués d’allègement, de la localisation de la chaîne d’approvisionnement et d’autres applications.
Les « projets numériques » englobent les solutions numériques ou les processus de fabrication avancés qui vont améliorer les processus opérationnels et également renforcer la capacité concurrentielle, augmenter la productivité et améliorer l’efficacité.
Le « Sud de l’Ontario » est la région circonscrite par les divisions de recensement de Statistique Canada qui sont : Brant, Bruce, Chatham-Kent, Dufferin, Durham, Elgin, Essex, Frontenac, Grey, Haldimand-Norfolk, Haliburton, Halton, Hamilton, Hastings, Huron, Kawartha Lakes, Lambton, Lanark, Leeds and Grenville, Lennox and, Addington, Middlesex, Niagara, Northumberland, Ottawa, Oxford, Peel, Perth, Peterborough, Prescott and Russell, Prince Edward, Renfrew, Simcoe, Stormont, Dundas and Glengarry, Toronto, Waterloo, Wellington, and York.
Conditions générales supplémentaires
On ne peut soumettre qu’une seule demande de projet à la fois. Aucun bénéficiaire d’une aide financière ne peut participer à plus d’une entente de contribution du programme Un avenir PROSPÈRE! approuvée.
D’autres conditions générales peuvent être applicables.
Coûts admissibles
- Les coûts liés au savoir-faire;
- Les coûts en capital;
- Les coûts autres qu’en capital.
Tous les coûts doivent être raisonnables et directement liés aux activités admissibles du projet.
Coûts inadmissibles
- Tous les coûts jugés non raisonnables ou non directement liés aux activités admissibles du projet;
- Les coûts des mesures de soutien à la gestion régulière ou à l’exploitation permanente;
- Les coûts engagés avant la date d’admissibilité, telle qu’elle est précisée dans l’Entente de contribution;
- Les coûts engagés après le 31 décembre 2023;
- Les coûts d’acquisition de terrains, de bâtiments ou de véhicules;
- Les coûts de refinancement;
- Les coûts d’actifs incorporels, tels que les écarts d’acquisition, qu’ils soient capitalisés ou passés en charges;
- Les frais d’amortissement ou de dépréciation;
- Les intérêts sur le capital investi, les obligations les débentures ou les hypothèques;
- Les escomptes sur les obligations;
- Les pertes sur investissements, les créances douteuses et toutes autres dettes;
- Les amendes ou les sanctions;
- Les coûts liés à des litiges;
- Les rémunérations;
- Les honoraires des administrateurs, y compris les paiements à tout membre ou dirigeant du conseil d’administration du bénéficiaire;
- Les coûts de substitution des fonds;
- Les frais d’accueil et de divertissement;
- Les frais d’adhésion individuelle à un organisme professionnel (p. ex., les titres professionnels), et
- Les honoraires des lobbyistes.
Tous les coûts doivent être raisonnables et directement liés aux activités admissibles du projet.
Période de soumission des demandes
Comment présenter une demande?
Seuls les dossiers complets seront pris en considération.
La SADCN passe en revue chaque demande et les décisions de financement sont généralement prises dans les 30 jours suivant la présentation d’un dossier complet.
Ce dont il vous faut pour remplir votre demande :
- Renseignements d’ordre commercial (statuts constitutifs, enregistrements, numéro d’entreprise et autres documents clés)
- Renseignements d’ordre financier (états financiers pour les deux derniers exercices et états financiers intermédiaires les plus récents : états des résultats en cumul annuel et bilan consolidé).
- Résumé du projet et sa raison d’être
- Renseignements sur le personnel clé
- Toute autre pièce justificative que vous souhaitez joindre à votre demande (proposition de projet ou fiche d’information sur l’entreprise, argumentaire, plan d’affaires, liens vers des sites Web et des médias sociaux, etc.)
- Liste de toutes les subventions du secteur public (y compris les crédits d’impôt, p. ex. celui pour la recherche scientifique et le développement expérimental) que votre organisation reçoit actuellement ou prévoit de recevoir.
- Tout autre document d’ordre commercial pertinent qui pourrait être requis.
Les entreprises en démarrage seulement doivent également fournir la preuve d’un investissement du secteur privé d’au moins 25 000 $ au total (en date du 19 avril 2021). Une copie de la ou des feuilles de modalités connexes et une copie de votre relevé bancaire indiquant le dépôt du produit de l’investissement du secteur privé vous seront demandées.
Le terme « investissement du secteur privé » désigne des fonds propres ou des capitaux provenant de sources non gouvernementales, notamment :
- des prêts commerciaux
- une dette convertible
- une dette à risque
- des garanties de change
- le capital-actions des fondateurs
- d’autres instruments de capital de risque et d’investissement privé
Comment les décisions relatives au financement sont-elles prises?
Chaque demandeur est avisé par écrit de la décision relative à son financement (« Approbation », « Refus » ou « En retenue »). Chaque critère est pondéré également et le nombre de points maximum est de 100 :
1. Pérennité, résilience et croissance des activités (20 Points)
Évaluation de la viabilité et de l’impact des résultats envisagés par le projet en termes de croissance des activités, de résilience ou de pérennité, d’expansion des marchés, d’augmentation des ventes (au pays ou à l’étranger), d’adaptation de la chaîne d’approvisionnement, de diversification des marchés et d’autres activités qui contribuent à une croissance économique durable.
2. Incidences sur la main-d’œuvre (20 Points)
Prise en compte du nombre d’emplois ETP (équivalent temps plein) que le projet doit créer ou maintenir dans le Sud de l’Ontario.
3. Écologisation ou adoption de technologies numériques (20 Points)
Investissement dans l’adoption de technologies de pointe, en accordant la priorité à ce qui suit :
- Écotechnologies OU
- Adoption numérique (par exemple, un plan d’action pour la cybersécurité, l’amélioration de la productivité, la résilience opérationnelle).
4. Secteurs critiques (20 Points)
Au sein des secteurs de la production alimentaire, des fournitures médicales ou de la fabrication de produits biologiques, ou ayant un impact sur ces secteurs.
5. Diversité et inclusion (20 Points)
- Entreprise détenue ou dirigée majoritairement par des groupes sous-représentés, notamment : les Autochtones, les membres des communautés racialisées, les femmes, les jeunes, les membres de la communauté 2ELGBTQI+, les personnes handicapées, les nouveaux arrivants au Canada et les membres des communautés de langue officielle en situation minoritaire, OU;
- Les entreprises disposant d’une main-d’œuvre diversifiée et ayant des programmes dynamiques de perfectionnement des ressources humaines et de la main-d’œuvre, les entreprises certifiées GBA+, les signataires du Défi 50-30, les entreprises certifiées CAMSC et les entreprises ayant mis en place d’autres initiatives progressistes en matière de politique et de gouvernance, traitant de manière substantielle la diversité et l’inclusion.
Équité régionale
Avertissement
Les décisions relatives au financement sont prises à la seule et entière discrétion de la SADCN. Il n’existe aucune garantie quant au montant de l’aide financière. Le programme dépend du maintien des subventions. Les demandeurs sont évalués de manière compétitive et font l’objet d’une diligence raisonnable. La collecte des données se fait conformément à notre politique de confidentialité et à nos conditions d’utilisation. Le SADCN prend des mesures supplémentaires pour assurer la sécurité des données, notamment en s’abonnant au service géré Covalence Field Effect pour une protection accrue. Les renseignements recueillis dans le cadre des processus de demande, de programme et de déclaration du programme Un avenir PROSPÈRE! peuvent être partagés de façon confidentielle avec le gouvernement du Canada. Une liste des projets et des organismes dont le financement a été approuvé est affichée sur notre site Web. Il y a également d’autres exigences en matière de visibilité publique qui sont incluses dans les ententes de contribution du programme. Le public a la possibilité de prendre connaissance des statistiques globales (portefeuille), des données, des indicateurs clés de rendement (ICR) et d’autres résultats du programme. Enfin, la SADCN peut demander une justification de toute réclamation ou déclaration ou de tout renseignement fourni par les demandeurs et les participants au programme. Toutes les activités soutenues par le programme seront complémentaires et inédites (à compter du 19 avril 2021).
Présenter une demande en ligne
Les partenaires
Les partenaires d’Un avenir PROSPÈRE! comprennent les principales organisations suivantes :
Aidez-nous à promouvoir l’initiative
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Entrez en communication avec nous sans tarder.
PME : envoyez -nous un courriel cliquez ici.
Judy Selvig Biography
Judy Selvig est une gestionnaire de programme régionale chevronnée qui a acquis, dans le secteur municipal, une expérience complémentaire en tant que professionnelle aguerrie du développement économique. À la SADCN, elle s’est attachée à stimuler l’innovation industrielle à l’échelle locale et dans tout l’Est et le Sud de l’Ontario, ce qui a eu un impact sur des centaines de fabricants de pointe et d’entreprises en croissance, notamment dans le cadre du Programme de développement de l’Est de l’Ontario (PDEO), des Projets coopératifs de développement économique (PCDÉ), de l’initiative Innovation rurale de l’Est de l’Ontario (IIREO) et du programme RE3 et ce, avec le soutien de FedDev Ontario et du gouvernement du Canada.
À la SADCN, elle travaille avec des innovateurs, des intrapreneurs et des leaders industriels afin d’accélérer leurs délais d’investissement dans le capital d’innovation et de maximiser leur succès; ce qui favorise le développement des entreprises, l’expansion des marchés d’exportation, la croissance des ventes et la création d’emplois.
John Hayden Biography
John Hayden (B.A., Université de Toronto, M.A., Université américaine de Beyrouth) compte plus de quinze années d’expérience de travail auprès d’entrepreneurs et d’innovateurs, et s’intéresse tout particulièrement aux entreprises technologiques en phase de démarrage. Il a obtenu un certificat en stratégie et innovation de l’École de gestion Sloan du MIT (Exec Ed), comprenant un programme en développement entrepreneurial (PDE) et met en pratique les concepts du Customer Focused Technology Planning®. Parmi les entreprises qu’il a lancées, citons : They Innovate, Zoomaal et General Civilian.
À la SADCN, il a piloté la mise en place d’initiatives régionales d’accélération et de subventions d’entreprises en démarrage (N1M), ainsi que des projets de financement par capitaux propres, de technologies financières et de cybersécurité, et d’autres encore, avec le soutien de FedDev Ontario et du gouvernement du Canada. Il est membre de l’association CVCA et s’adonne à la course à pied (sur route et sur sentier).
Heather Cannings, qui détient un baccalauréat en criminologie et psychologie de l’Université d’Ottawa) est une analyste de risques chevronnée. Anciennement chez 360insights, elle a fait ses preuves dans le secteur des technologies de l’information et des services. Elle détient des compétences en matière d’analyse des tendances, d’administration de services, des logiciels de Microsoft Office, de conformité commerciale et de mise en application de politiques.
Fort de plus d’une décennie d’expérience dans l’industrie canadienne de la commercialisation des technologies, Braden Kemp a occupé des postes de direction dans les secteurs public et privé. En tant qu’entrepreneur, il a fondé une entreprise de fabrication et de commerce électronique qu’il exploite actuellement, ainsi qu’un cabinet de conseil.
Il a occupé divers postes au sein d’entreprises en croissance, ainsi que dans des organisations qui les soutiennent. Tout récemment, il a été directeur des opérations chez National Prostaff Inc. et auparavant, directeur des services à la clientèle au Spark Centre, le centre régional d’innovation de Durham et Northumberland.
Il a été conseiller auprès de diverses entreprises spécialisées dans la technologie, dans les domaines de la production alimentaire et de l’agriculture, des technologies et de la formation militaires, de l’ingénierie et de la conception, du marketing d’influence, du commerce électronique, des technologies portables et plus encore. Il est titulaire d’un baccalauréat en commerce et en économie de l’Université de Guelph et est diplômé du programme d’accélérateur DMZ de Ryerson.
Andrew Pasternak
Directeur administratif, GreenCentre Canada
Andrew Pasternak (Ph. D., Université Northwestern, MBA, Rotman School of Business) travaille chez GreenCentre Canada depuis sa création en 2009. Il y a récemment été nommé directeur administratif. Au cours des 25 dernières années, il a acquis une vaste expérience dans la direction de la commercialisation de technologies à un stade précoce et de la mise au point de produits au sein de petites et de grandes entreprises. Dans le cadre de son dernier poste de directeur chargé de l’expansion des affaires et de la commercialisation chez GreenCentre, il était responsable des relations gouvernementales et de toutes les activités commerciales de l’entreprise. Il en a résulté de nombreux partenariats stratégiques, des contrats de service à marge élevée et des contrats de concession de licence. Cet administrateur professionnel accrédité siège à plusieurs conseils d’administration en tant que représentant de GreenCentre. Il pratique avec passion les arts martiaux et diverses activités de plein air et joue du piano.
Directrice, Bioenterprise
À titre de directrice du réseau de technologie de l’alimentation et d’agriculture de pointe au Canada chez Bioenterprise, Carla Berquó est responsable de toutes ses facettes, y compris son élaboration, sa mise en œuvre et sa gestion. Elle est également chargée des partenariats stratégiques, ainsi que du recrutement et de la mobilisation des membres. Elle est déterminée à travailler avec les collectivités, les gouvernements, l’industrie et tous les partenaires concernés pour encourager l’établissement de relations à long terme, ainsi que la création de liens et la collaboration au sein des secteurs alimentaire et agrotechnologique et des secteurs connexes.
Appuyée par son équipe, elle offre aux entreprises membres des services personnalisés pour leur permettre de poursuivre leur croissance et d’atteindre leurs objectifs. En proposant des services de marketing et de communication, des événements et des services axés sur les partenariats, les membres vont sentir qu’ils appartiennent à une grande communauté. Qui plus est, les membres experts du réseau sont invités à se mobiliser.
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Elle a acquis une solide expérience, un sens aigu des affaires, ainsi que des compétences en renforcement de l’esprit d’équipe, en gestion de projets et en marketing dans des entreprises de grande envergure, dans plusieurs régions et cultures du monde, notamment au Royaume-Uni, en Asie, en Afrique et dans les Amériques. Elle a travaillé dans le secteur privé, chez des organismes sans but lucratif et à divers ordres de gouvernement. Elle est donc parfaitement bien placée pour diriger le réseau technologie de l’alimentation et d’agriculture de pointe au Canada.
Cassandra Dorrington
Présidente, Conseil canadien des fournisseurs autochtones et de minorités visibles (CAMSC)
Cassandra Dorrington dirige la prestation de programmes et de processus qui visent à promouvoir et à favoriser la conclusion de marchés d’acquisition entre les grandes entreprises du Canada et les petits et gros fournisseurs détenus et exploités par des Autochtones et des minorités visibles au Canada. Au cours de ses deux années à la tête du CAMSC, elle a joué un rôle déterminant dans l’expansion de la marque partout au Canada et dans la croissance importante de la base de fournisseurs sur le marché canadien.
En raison de l’importance croissante du CAMSC dans le milieu des affaires, elle est membre du comité consultatif sur la diversité de Toronto 2015 et du comité sur la diversité de la chambre de commerce de Toronto. Elle est fréquemment invitée à prendre publiquement la parole lors de séminaires et de conférences à l’échelle nationale et internationale.
Elle est aujourd’hui présidente du conseil d’administration national de la Corporation des comptables en management accrédités du Canada, coprésidente de la nouvelle organisation fusionnée CMA/CA – CPA Canada et présidente de l’organisme Black Business Enterprise en Nouvelle-Écosse.
En plus de son vaste éventail d’expériences dans le monde des affaires, son engagement communautaire lui a valu la Médaille commémorative pour le 125e anniversaire de la Confédération canadienne, le prix Femme de distinction décerné par le YWCA dans la catégorie service communautaire et un prix Femmes d’excellence en 2010.
Kristen Marumoto
Gestionnaire principale, Spark Angel Network
Née et élevée à Whitby, Kristen Marumoto célèbre l’écosystème des entreprises en démarrage de Durham et aime aider les entrepreneurs à trouver les ressources qui leur conviennent. Sa tâche principale chez Spark Angels est d’analyser les entreprises en démarrage à fort potentiel qui sont à la recherche d’un financement externe et de les présenter aux investisseurs providentiels de Durham et Northumberland. Elle établit des protocoles de liaison initiale entre un fondateur novice, dans le domaine de l’investissement providentiel, et des investisseurs.
Avant de se joindre à Spark Angels, elle était impliquée dans une entreprise en démarrage de technologie portable à Toronto où elle en gérait les opérations quotidiennes; bien entendu, elle sait ce que signifie de jouer autant de rôles différents que possible pour accomplir le travail.
Directrice administrative, Ontario Clean Tech Industry Association (OCTIA)
Maike is a multilingual brand building and growth communications expert with extensive experience leading and managing global cleantech communications, facilitating the transition to a sustainable economy. Her wide-ranging expertise includes strategic communications planning, advocacy, on- and offline stakeholder engagement, media relations, social media management, and corporate publishing.
Maike has been communicating in Germany, Canada and the U.S. for companies such as Senvion, Veolia Water, Viessmann, E.ON and BNP Paribas Cardif as well as for governments, politicians and not-for-profits.
Vinay Paramanand, MBA
Gestionnaire de la sensibilisation communautaire, Centre d’innovation de l’Ontario (CIO)
Vinay Paramanand dirige la mise en œuvre du programme d’atterrissage en douceur du CIO dans l’ensemble de l’Ontario.
Rechercher des renseignements et les utiliser pour faciliter la vie quotidienne des gens est son mantra. Il est toujours à la recherche de ce qu’il peut faire pour aider son équipe et tous ses collègues à fonctionner efficacement et à progresser de manière viable. Il sait maintenant que les décisions, appuyées par des principes moraux et éthiques, des recherches solides et le respect des règles, survivent à l’épreuve du temps.
Il est bien versé dans les questions relatives à la durabilité, au développement communautaire et à l’autonomisation des jeunes. Avec plus de 10 ans d’expérience dans les services bancaires, y compris les domaines du crédit, du développement commercial, de la gestion des ressources humaines, de la planification des affaires et des études de marché, il met à notre disposition son bagage de connaissances interfonctionnelles.
Tracy Morningstar
Responsable Entrepreneuriat, Conseil canadien pour l’entreprise autochtone (CCEA)
Tracy Morningstar est née et a grandi dans la Première Nation de Mississauga # 8, à l’embouchure de la rivière Mississauga sur la rive nord du lac Huron (Blind River, Ontario). Après la création d’une fiducie de revendication territoriale en 1994, Tracy a inscrit son nom et a été élue avec succès comme fiduciaire du Mississaugi Trust (juin 2006-2012).
Avant de rejoindre le CCAB, Tracy était la coordonnatrice administrative de New Gold pendant la phase de construction de la mine Rainy River. Après la phase de construction de la mine, Tracy était responsable d’un certain nombre de tâches liées à l’administration des contrats et aux pratiques d’approvisionnement en gros contrats. Auparavant, elle a travaillé comme chef et administratrice pour deux entreprises de services alimentaires dans le nord-ouest de l’Ontario. Tracy aime aussi lancer pour les «Red Gut Babes» dans la ligue de balle rapide féminine du Rainy River District. Elle a hâte de voir les matchs des Blue Jays et des Raptors de Toronto dans la ville.